Err

Votre panier : 0,00 €
ASSOCIATION DE SAUVEGARDE DES MOULINS - ILE DE FRANCE

MENTIONS LEGALES


Propriété et responsabilité éditoriale

Le présent site est la propriété de l'Association de Sauvegarde des Moulins - Ile de France (ASM-IDF)

Association Loi de 1901 déclarée sous le n°95/3453

Numéro de SIRENE : 843 909 383


Ayant son siège social

Hôtel de Ville

Place de l'Hôtel de Ville

77380 COMBS LA VILLE


Directeur de publication : Luques Ferrari, président de l'association


Hébergement :

L'hébergement de ce site de l'ASM-IDF est assuré par la société Oxatis.

Plus d'informations sur www.oxatis.com.


Propriété intellectuelle

Le site Internet, sa structure générale, ainsi que les textes, images animées ou non, savoir-faire, dessins, graphismes (...) et tout autre élément composant le site, sont la propriété de Pack E-commerce. Toute représentation totale ou partielle de ce site par quelque procédé que ce soit, sans l’autorisation expresse de l’exploitant du site Internet est interdite et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L 335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle. Les marques de l’exploitant du site Internet, ainsi que les logos figurant sur le site sont des marques déposées. Toute reproduction totale ou partielle de ces marques ou de ces logos, effectuée à partir des éléments du site sans l’autorisation expresse de l’exploitant du site Internet ou de son ayant-droit est donc prohibée, au sens de l’article L713-2 du CPI.


Données nominatives

Lors de vos achats, nous collectons des informations indispensables au traitement de votre commande. Ces données font l'objet d'un traitement automatisé. elles ne seront pas utilisées pour d'autres usages que ceux indiqués ci-dessous :

- Confirmation de commande par courrier électronique ;

- Adressage d'offres commerciales


En application de la Loi n° 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l'Informatique, aux Fichiers et aux Libertés, vous disposez des droits d'opposition (art. 26 de la loi), d'accès (art.34 à 38 de la loi) et de rectification (art. 36 de la loi) des données vous concernant. Ainsi, vous pouvez nous contacter pour que soient rectifiées, complétées, mises à jour ou effacées les informations vous concernant qui sont inexactes, incomplètes, équivoques, périmées ou dont la collecte ou l'utilisation, la communication ou la conservation est interdite.

Les utilisateurs de ce site disposent d'un droit d'accès, de rectification et d'opposition qu'ils peuvent exercer de la manière suivante :

- par email : contact@moulinsidf.com

- par courrier à l'adresse du siège de l'association.